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Jeudi 29 janvier 4 29 /01 /Jan 22:23

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Mardi 27 janvier 2 27 /01 /Jan 18:08

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Lundi 26 janvier 1 26 /01 /Jan 10:31


samedi 24.01.2009, 04:49 - La Voix du Nord


Des aveux... et la délivrance pour les parties civiles. Hier, devant la cour d'assises de Douai, au premier jour du procès pour viol d'un Solesmois de 25 ans, ses deux jeunes soeurs ont enfin été reconnues dans leur statut de victimes.


Cette première journée de procès a été riche en rebondissements. En effet, après avoir nié une bonne partie de la journée les faits qui lui étaient reprochés, l'accusé a fini par craquer : « Oui, j'ai vraiment fait ce qu'il y a d'écrit dans les dépositions. » Il faut dire que le président de la cour d'assises, M. Pinarele, n'a eu de cesse de placer l'accusé face à ses nombreuses contradictions, en lisant et en relisant les témoignages et les dépositions faites au moment de la dénonciation des faits...

Toute cette affaire n'aurait peut-être jamais été révélée sans l'intervention du compagnon de l'une des deux victimes. Le 29 octobre 2007, celui-ci se rend à la brigade de gendarmerie de Solesmes pour raconter ce que son beau-frère a fait subir à sa propre soeur pendant de nombreuses années : « Il fallait que ça s'arrête pour Stéphanie (1), témoignait-il hier à la barre. Mais à ce moment là, je ne savais pas que ma compagne avait été elle aussi victime de son frère... » Le procès se poursuivra lundi. En déhors de celui du prévenu, d'autres témoignages seront encore entendus, et notamment celui de la mère des victimes. Un témoignage visiblement capital pour la compréhension des faits. • V. L.

> (1) Prénom d'emprunt.


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Lundi 26 janvier 1 26 /01 /Jan 10:25

Assises - Trois membres d'un gang de Grenoble à la barre

Les forces de l'ordre déployées devant la prison de Varces-Grenoble après le meurtre d'un détenu (28 septembre 2008)
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Crédit Photo : TF1/LCI

Les forces de l'ordre déployées devant la prison de Varces-Grenoble après le meurtre d'un détenu (28 septembre 2008)

  • Appartenant à un réseau de trafiquants de drogue, ils sont jugés en appel à partir de lundi, à Valence, soupçonnés d'avoir éliminé un rival en 2003 à Grenoble.

  • La guerre des gangs a fait dans la capitale de l'Isère des dizaines de morts.

- le 25/01/2009 - 15h57

Le déroulement du procès dépend en grande partie de la présence à la barre du principal témoin, un gérant de snack qui s'est réfugié à l'étranger pour échapper aux menaces. Soupçonnés d'avoir éliminé un rival en 2003 à Grenoble, trois membres d'un réseau de trafiquants de drogue sont jugés en appel à partir de lundi à Valence devant la cour d'assises de la Drôme.
 
Dans un premier temps, cinq hommes étaient poursuivis pour violences volontaires, complicité et non dénonciation de crime, ayant entraîné la mort de Lasaad Lamiri, 27 ans, trafiquant notoire tué par balles par un tireur à moto. Parmi les cinq prévenus, le commanditaire présumé du meurtre, Miloud Hairane, 35 ans, et l'un des tireurs présumés, Mehdi M'Sallaoui, 24 ans, ont été abattus dans la banlieue de Grenoble en décembre et février 2007, soit quelques mois après le procès en première instance au cours duquel les cinq prévenus avaient été acquittés, en janvier 2007.
 
Dans la ligne de mire des truands
 
Depuis ce premier procès, une dizaine de personnes ont été tuées et autant blessées dans la guerre des gangs spectaculaire. Elle oppose deux clans qui se disputent pour le contrôle du trafic de stupéfiants sur Grenoble et sa région. Dernière victime en date : un frère de Lasaad Lamiri, Sghaïr Lamiri, 29 ans, qui purgeait une peine de prison pour des braquages. Il a été abattu en septembre 2008 alors qu'il se trouvait dans le cour de sa prison, par sniper.
 
L'accusation repose essentiellement sur le témoignage "constant et circonstancié", selon les juges, du gérant du snack où l'expédition punitive aurait été organisée par les prévenus. L'homme, qui a accepté de témoigner à visage découvert en échange de sa naturalisation, réclame des garanties sur sa protection et une avance financière pour son séjour à Valence. Il "est menacé de mort, il a vécu dans la terreur totale pendant cinq ans, et s'est réfugié à l'étranger", selon son avocat Me Dominique Chambon. "Nous avons été reçus deux fois à la Chancellerie pour demander la création d'un statut pour les témoins protégés, comme aux Etats-Unis", a-t-il ajouté. "Mais nous n'avons obtenu qu'une petite aide, une aumône", a déclaré à l'AFP Me Chambon qui conseille à son client, s'il se présente au procès, de témoigner par visioconférence pour éviter de se retrouver dans la ligne de mire des truands.
 

(D'après agence

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Samedi 24 janvier 6 24 /01 /Jan 21:04




La peine de l'agresseur de Karen Montet-Toutain réduite .Karen Montet-Toutain, le 20 janvier dernier, à la cour d'assises d'appel de Paris. (AFP)
Karen Montet-Toutain, le 20 janvier dernier, à la cour d'assises d'appel de Paris. (AFP)

  • Le lycéen qui avait poignardé en plein cours son enseignante a été condamné vendredi à 10 ans de réclusion criminelle par la cour d'assises d'appel de Paris, au lieu de 13 ans en première instance.

    Le lycéen qui avait poignardé en plein cours son enseignante, Karen Montet-Toutain, en 2005 à Etampes, en Essonne, a vu vendredi sa peine réduite de 13 ans à 10 ans de réclusion criminelle, la cour d'assises d'appel de Paris considérant qu'il n'avait pas prémédité son acte.

    Plus tôt dans la journée, l'avocat général avait requis quinze ans de réclusion contre Kévani Wansale, estimant, lui, que le jeune homme de 20 ans avait bien l'intention de s'en prendre à sa professeure.

    En première instance, Kévani Wansale avait été condamné le 1er mars 2008 à 13 années de réclusion après avoir été reconnu coupable d'avoir frappé de plusieurs coups de couteau le 16 décembre 2005 sa professeure d'arts plastiques au lycée professionnel Louis-Blériot. L'enseignante avait été grièvement blessée à l'abdomen et au bras. Les jurés de la cour d'assises d'Evry avaient jugé que Kévani Wansale avait prémédité son geste.

     

    L'accusé décrit comme gentil

     

    Tout au long de son procès en appel, le jeune homme a été décrit comme quelqu'un de gentil par son entourage. Mais pour l'avocat général, François-Louis Koste, il ne s'agit pas de savoir si «un tel crime peut correspondre à un bon garçon». «Tous les assassins ne sont pas toujours de froids calculateurs» ou de «simples tueurs à gages», a-t-il insisté.

    Une semaine avant les faits, Kévani Wansale avait été exclu de son lycée. La veille du drame, lors d'un entretien avec la mère du lycéen, Karen Montet-Toutain lui avait indiqué qu'un conseil de discipline était envisagé et qu'il pouvait être exclu définitivement. De retour de ce rendez-vous, la mère l'avait réprimandé pour son comportement de «voyou» en classe.

    Le 16 décembre au matin, l'enseignante aurait demandé à l'élève de retirer le blouson qu'il conservait en classe. Après avoir refusé, l'élève se serait levé avant de s'approcher d'elle et de la poignarder.

    Au cours de l'enquête, Kévani Wansale a reconnu être l'auteur des faits, mais a affirmé qu'il n'avait aucune intention de tuer l'enseignante. Il avait expliqué qu'il était venu au lycée avec un couteau afin de se suicider, avant de se raviser.

    Alors que Karen Montet-Toutain avait auparavant alerté sa hiérarchie sur des problèmes en classe, un rapport de l'Inspection générale a estimé en janvier 2006 que l'Education nationale n'avait pas commis de «faute caractérisée» ayant pu entraîner l'agression de l'enseignante.


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Lundi 19 janvier 1 19 /01 /Jan 14:16
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ASSISES DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. La session du 1er trimestre s'ouvre aujourd'hui avec une affaire de tentative de viol à Hendaye, et se clôt le 30 avec un incendie à Bayonne


Incendie mortel en septembre 2005 à Bayonne. (photo archives Félix Dufour)
Incendie mortel en septembre 2005 à Bayonne. (photo archives Félix Dufour)

L'année judiciaire criminelle s'ouvre aujourd'hui au palais de justice de Pau, avec le premier procès de la session d'assises du premier trimestre.

Tentative de viol

Ces deux semaines sont inaugurées par le jugement de Txomin Etcheverry, un Angloy de 22 ans accusé de tentative de viol. Les faits présumés remontent à la matinée du 10 juillet 2006. Une joggeuse était agressée sexuellement par un homme en scooter. À l'origine, le jeune homme était mis en accusation pour viol. Mais la chambre de l'instruction a requalifié les faits en tentative. Verdict demain mardi.

Une affaire surgie du passé

De mercredi à vendredi, une affaire surgie du passé occupera la cour d'assises des mineurs, lors d'une audience non publique.

Au coeur des débats : le viol d'une fillette de 12 ans par des adolescents, en 1989. Ce n'est qu'en 2004 que la victime, aujourd'hui âgée de 32 ans, s'est résolue à porter plainte pour les sévices subis dans une bergerie abandonnée.

Les accusés : deux hommes de 35 et 36 ans aujourd'hui, bien insérés socialement. Et celle qui était alors la « meilleure amie » de la victime, et qui en avait profité pour l'attirer dans un traquenard, deux jours de suite. À noter que certains des garçons qui auraient participé à ces viols collectifs, et qui avaient moins de 16 ans à l'époque des faits, ont été renvoyés pour leur part devant le tribunal pour enfants. Verdict vendredi.

Violences conjugales fatales

À partir de lundi prochain, c'est une affaire paloise qui occupera les jurés.

Le 30 juillet 2005, Michel Larrieu-Manan appelait les secours après avoir trouvé sa femme sans vie dans son lit.

Le décès remontait en fait à deux jours, et il aurait été provoqué par une chute contre la cheminée suite à une dispute conjugale trois jours auparavant. Le mari aurait confectionné un pansement avec de l'essuie-tout et aurait servi à sa femme de l'alcool, dont le couple était friand, pour la soulager. Mais il n'a pas appelé les secours à temps.

L'homme de 63 ans est accusé de violences ayant entraîné la mort sans l'intention de la donner. Verdict mardi.

Incendie mortel

Dernier procès, de mercredi à vendredi prochain : celui d'un Espagnol sans-domicile fixe de 33 ans, accusé d'avoir allumé quatre incendies dans le centre de Bayonne dans la nuit du 19 au 20 septembre 2005. Et notamment d'avoir mis le feu à un immeuble, au 5 rue d'Espagne, dans les décombres duquel les pompiers ont trouvé deux corps sans vie. Ceux de Christian Louis, 44 ans, et Anita Noguès, 80 ans.

Après son arrestation, Francisco Ascencio Ramirez a expliqué qu'il avait mis le feu pour effacer les traces de ses cambriolages. Placé en détention provisoire, il est jugé pour dégradation du bien d'autrui par des moyens dangereux pour les personnes, suivie de mort, tentative de vol et vol à l'aide d'une effraction.

Auteur : gwenaël badets
g.badets@sudouest.com

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Dimanche 18 janvier 7 18 /01 /Jan 22:56


Les trois assassins de Sandrine Cordon, une mère de famille enceinte, ont été condamnés hier à des peines allant de 18 ans à 25 ans de réclusion criminelle.

Guénaèle Calant | 17.01.2009, 07h00
 

C’est un coup de massue qui est tombé sur la tête de Régis Tiercelin. Cet habitant de Luzancy de 40 ans a été condamné hier à dix-huit ans de réclusion criminelle par la cour d’assises de Seine-et-Marne, à Melun, pour complicité d’assassinat.
Cet accusé, qui comparaissait libre, a été écroué à l’issue de l’audience.

Depuis le début de la semaine, il était jugé aux côtés de Sylvie Douet, 44 ans, et de Guillaume Gérard, 23 ans, soupçonnés d’être à l’origine de la mort, dans des circonstances atroces, de Sandrine Cordon, une mère de famille de 23 ans tuée de 60 coups de couteau le 17 janvier 2005, dans une cave de La Ferté-sous-Jouarre
(voir nos éditions précédentes).

« Nous ne savons pas encore si nous allons faire appel »

Le jury criminel est donc allé beaucoup plus loin que ne l’avait requis l’avocate générale Ulrika Weiss, qui avait demandé entre dix et quinze ans à l’encontre de Régis Tiercelin. « Je suis choqué par le quantum. Mon client aussi, même s’il se préparait à aller peut-être en prison le soir même. Nous ne savons pas encore si nous allons faire appel de cette condamnation. Nous sommes tombés d’accord pour ne pas prendre de décision à chaud et attendre quelques jours. Cela mérite réflexion », explique M e Emmanuel Giordana, qui avait plaidé l’acquittement, estimant que Régis Tiercelin n’avait donné aucune instruction aux deux autres accusés.
Tout comme l’avait requis l’avocate générale, Guillaume Gérard, qui avait porté les coups de couteau, a été condamné à vingt-cinq ans de réclusion criminelle pour assassinat, tandis que Sylvie Douet qui avait aiguisé le couteau a écopé de vingt ans pour complicité. M e Jean-Charles Negrevergne, l’avocat de Guillaume Gérard, a estimé qu’il s’agissait pour son client d’une « peine adaptée ». Il n’est pas question pour lui de faire appel. Sa seule crainte : si Régis Tiercelin fait appel, le parquet en fera autant… à l’encontre des trois accusés, estimant que le procès d’un seul du groupe n’aurait pas de sens.

Le Parisien


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Jeudi 15 janvier 4 15 /01 /Jan 22:52

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Jeudi 15 janvier 4 15 /01 /Jan 09:28

lemonde.fr

AFP 14.01.09 | 20h48

Le principal accusé du meurtre avec actes de torture et de barbarie commis sur un détenu en 2004 a été qualifié mercredi à Nancy de "fou" par un ancien compagnon de cellule, également torturé, alors qu'un doute persiste sur la participation de son co-accusé au crime.

Sébastien Simonnet, 33 ans, qui a refusé de comparaître mercredi devant les assises de Meurthe-et-Moselle "car il estime qu'il n'a pas le droit à un procès équitable", selon son avocat Florent Girault, a été présenté sous son jour le plus sombre, celui qui l'a vu condamné en 2006 à 12 ans de prison pour actes de torture et de barbarie sur un autre détenu.

"Ce n'est pas en prison qu'il devait être, c'est chez les fous", a affirmé Cyril B., sa victime en 1999. De faible constitution, âgé de 19 ans au moment des faits, le témoin a raconté à la barre son "Noël 1999-2000", trois semaines d'horreurs absolues.

"J'étais son passe temps. Il était tout le temps après moi. Il avait toujours une idée dans la tête, toujours une torture d'avance (...) C'était tellement insupportable qu'à un moment, j'ai voulu me taillader la gorge", a affirmé le jeune homme malingre.

Et d'énumérer les supplices endurés, insoutenables: "il m'a suspendu à un câble par la bouche pendant qu'il jouait à la belote", "il me faisait lécher les toilettes sur un coup de tête", l'a pendu deux fois, lui a fait boire de l'huile, etc.

Quand des surveillants approchaient, "le sol de la prison craquait", et le bourreau, aidé par deux acolytes, sous le regard de deux autres détenus passifs, demandait à sa proie "de se mettre le dos à l'oeilleton" ou d'"aller aux toilettes".

Cyril B., pourtant questionné par l'administration pénitentiaire, n'a rien dit "par peur". "Simonnet donnait des ordres aux autres, qui avaient peur de lui. Sans lui, ils ne m'auraient rien fait", a souligné cet homme, actuellement en détention provisoire pour homicide. Un codétenu a au final parlé pour lui.

"Votre témoignage est important, car dans notre affaire, la victime est décédée et c'est tout ce que l'on sait. En revanche, on ignore ce qu'elle a subi", a observé Me Alain Behr, l'avocat de la mère de la victime.

"Je trouve le procédé de citation de M. B. parfaitement déloyal. Je n'ai jamais vu une ancienne partie civile citée à un procès", a répliqué Me Florent Girault, qui a dénoncé un "acharnement" judiciaire.

Le parallèle avec l'affaire Johnny Agasucci, un peintre en bâtiment de 26 ans - en détention provisoire en 2004 à la maison d'arrêt Charles III de Nancy pour trafic de stupéfiants -, qui pendant quinze jours avait été roué de coups, étranglé et torturé dans sa cellule, avant de décéder, semble très net.

M. Agasucci, 1,65 pour 59 kilos, néophyte des prisons, "faisait pitié", s'est souvenu un ancien codétenu. "On voyait qu'il allait se faire manger, c'était prévisible", a-t-il déclaré mercredi.

La responsabilité de Sébastien Schwartz, l'autre accusé, également de frêle constitution, a moins été évoquée. La mère du défunt, quand on lui a demandé ce qu'elle attendait du procès, a réclamé des excuses de la pénitentiaire et que "Simonnet soit condamné", oubliant, dans un premier temps, l'accusé Schwartz.

Le verdict devrait être rendu vendredi.


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Mardi 13 janvier 2 13 /01 /Jan 09:50

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JUSTICE BRULANTE

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